Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITRONET
Numéro de dépôt :
1404360
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1997
Présentation de la marque VITRONET
Déposée le 26 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITRONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITRONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 1996 - Changement de nature juridique n°199810 - Publication au BOPI 1996-04-04